Publié le 1 janvier 2017

Une gouvernance opérationnelle et participative

Alsace e-santé n’existe que par la participation et l’implication de ses 54 adhérents (au 1er janvier 2017). Cette communauté d’acteurs s’élargit chaque année avec l’arrivée des établissements médico-sociaux. Les instances d’Alsace e-santé reflètent sa structure participative.

 

L’Assemblée générale

Instance représentative et délibérante, elle regroupe tous les membres du GCS répartis en quatre collèges : 

  • le collège des établissements de santé publics,
  • le collège des établissements médico-sociaux, 
  • le collège des établissements de santé privés, 
  • le collège des professionnels de santé libéraux. 

Son rôle est d’adopter le budget annuel, d’approuver les demandes d’adhésion et de statuer sur l’ensemble des projets.

En 2013, la représentativité des établissements et services médico-sociaux (ESMS) a été renforcée par une redistribution des droits sociaux entre les collèges. 

 

Le comité de coordination 

Instance consultative, il regroupe actuellement dix membres répartis par collège proportionnellement aux droits sociaux attribués à chacun d’eux. 

Son rôle est de définir les priorités, mener des études prospectives, et émettre des avis sur les projets d’évolution des services proposés par Alsace e-santé. 

Le directeur général de l’Agence régionale de santé (ARS) Grand Est ou son représentant peut assister à toute réunion du comité de coordination.

 

Le comité restreint

Il réunit notre administrateur - le Dr Pascal CHARLES, un membre représentant les établissements de santé, un membre représentant les établissements médico-sociaux, un membre représentant la médecine libérale ainsi que le directeur du groupement. 

Son rôle :

  • assister l'administrateur dans la mise en oeuvre de la stratégie d'Alsace e-santé validée par l'assemblée générale et dans les décisions notables concernant la gestion courante du GCS, par ses propositions ou avis,
  • préparer les réunions de coordination entre Alsace e-santé et l’ARS Grand Est, 
  • préparer les réunions de l’assemblée générale, 
  • donner son avis sur toute question relative au fonctionnement général du GCS que lui aura soumis l’administrateur. 

 

Le Conseil d’orientation des systèmes d’information en santé (COSI) 

Il réunit autour du directeur général de l’ARS Grand Est : 

  • les représentants des fédérations hospitalières et médico-sociales (FHF, FHP, FEHAP, FEGAPEI, SYNERPA, UROPA/URIOPSS…), 
  • les représentants des établissements de référence des 4 territoires de santé, 
  • le Centre Paul Strauss, 
  • l’Union des professionnels de santé (URPS) regroupant les médecins libéraux d’Alsace (URML-Alsace) et l’URPS Pharmaciens d’Officine, 
  • les représentants des réseaux de santé, 
  • le SAMU 67 et le SAMU 68, 
  • l’Assurance maladie (CPAM du Bas-Rhin et CPAM du Haut-Rhin), 
  • le Conseil régional Grand Est, 
  • les Conseils généraux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, 
  • le CISS (Collectif Inter-associatif sur la santé), 
  • l’administrateur et le directeur d’Alsace e-santé. 

Son rôle est de définir les orientations stratégiques et d’arrêter les projets structurants d’information de santé régionaux.

 

La réunion de coordination ARS-GCS 

Chaque mois, elle réunit le directeur général de l’ARS Grand Est, l’administrateur, l’administrateur suppléant et le directeur d’Alsace e-santé. 

Son rôle est de faire le point opérationnel sur l’avancée de projets en cours.

 

La Direction opérationnelle

L’administrateur du GCS, le Docteur Pascal CHARLES et le Directeur, Jonathan LOTZ sont chargés de la direction et de la gestion du Groupement. Ils préparent et exécutent les décisions de l’Assemblée Générale assistés par l’équipe opérationnelle.