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FAQ

FAQ | A quoi sert le ROR ?

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FAQ ROR | Fonctionnement et Utilisation

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Textes juridiques

INSTRUCTION N° DGOS/PF5/2015/114 du 7 avril 2015

relative au déploiement de Répertoire Opérationnel de Ressources (ROR) interopérable dans chaque région d’ici la fin d’année 2015

En savoir +

Décret n°2010-344 du 31 mars 2010

tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l’intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires - art. 187

En savoir +

Décret n°2006-577 du 22 mai 2006

relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux structures de médecine d’urgence et modifiant le code de la santé publique - art. 1 JORF 23 mai 2006

En savoir +

Circulaire DHOS/01/2007/65 du 13 février 2007 relative à la prise en charge des urgences

En savoir +



Documents de référence

Instruction DGOS - Déploiement ROR

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Spécifications détaillées de l’ASIP Santé

En savoir +

DGOS – Journée de retour d’expérience des régions ROR - 22 mai 2015

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Instruction DGOS 2016 - Déploiement ROR

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